Enseignes et publicité
Règlement local de publicité
Les publicités, enseignes et pré-enseignes sont soumises à une règlementation protectrice de l’environnement et du cadre de vie. Leur installation est règlementée et doit être conforme à des conditions de densité et de format.
Consultez le règlement complet ci-dessous :
Les publicités, enseignes et pré-enseignes doivent faire l’objet de déclaration et/ou d’autorisation préalables en mairie ou en préfecture.
Demande d’autorisation préalable
Fiche pratique
Vérifié le 12/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé des finances La taxe sur les salaires est due par les employeurs établis en France qui ne sont pas soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur la totalité de leur chiffre d'affaires. Elle est calculée sur les rémunérations versées au cours de l'année par application d'un barème progressif.
Elle est due par l'employeur qui est domicilié ou établi en France, quel que soit le lieu du domicile du salarié ou de son activité, et qui remplit une des conditions suivantes : La taxe concerne par exemple les employeurs suivants :
Exemple L'employeur est soumis à la taxe sur les salaires au titre de 2022 (calculée sur les rémunérations versées en 2021) s'il remplit une des 2 conditions suivantes :
À savoir il n'est pas nécessaire que les rémunérations imposables soient payées par l'employeur français. Elles peuvent être aussi payées pour le compte de l'employeur français par une entreprise située à l'étranger. Les employeurs suivants ne sont pas soumis à la taxe sur les salaires : La taxe sur les salaires est basée sur l'assiette de la CSG applicable aux salaires (elle comprend l'ensemble des revenus des personnes physiques sauf en cas d'exonération). Sommes Prise en compte dans le calcul de la taxe ? Sommes dues en contrepartie ou à l'occasion d'un travail Oui Revenus des artistes-auteurs Oui Indemnité de fonction et indemnité parlementaire Oui Garantie des ressources des travailleurs handicapés Oui Revenus tirés de la location de tout ou partie d'un fonds de commerce, établissement commercial, artisanal ou industriel Oui Revenus professionnels des travailleurs indépendants Oui Déduction forfaitaire pour frais professionnels Non Sommes correspondant à des revenus de remplacement (indemnités en cas d'accident de travail ou de maladie, prestations des sécurité sociale versée par le biais de l'employeur...) Non Contributions versées aux fonds d'assurance-formation Non Rémunérations versées par les centres techniques industriels Non Indemnités journalières de sécurité sociale Non Indemnités d'activité partielle ou de cessation d'activité Non Partie du salaire versé aux apprentis égale à 11 % du salaire minimum de croissance dans une entreprise de plus de 10 salariés (contrats d'apprentissage) Non Salaires versés aux apprentis par une entreprise de moins de 11 salariés (contrats d'apprentissage) Non Rémunérations des enseignants des centres de formation des apprenti (CFA) Non Indemnisations versées dans le cadre de contrat d'accompagnement dans l'emploi ou d'avenir (contrat CUI-CAE) Non Gratifications versées aux stagiaires dans la limite de la franchise de cotisation (la part au-delà de la gratification minimale est soumise à la taxe) Non
À savoir les rémunérations exonérées sont tout de même soumises à la CSG. L'entreprise qui est soumise au paiement de la TVA sur moins de 10 % du chiffre d'affaires réalisé l'année avant le versement doit payer la taxe sur les salaires en calculant son rapport d'assujettissement. Calcul = (Recettes n'ayant pas ouvert droit à déduction de la TVA (année N-1) / total des recettes (année N-1)) x 100 Pour ces entreprises, l'assiette de la taxe sur les salaires est obtenue en multipliant le montant total des rémunérations imposables (année N) par le rapport d’assujettissement, soit : Calcul = Montant total des rémunérations imposables (année N) x Rapport d'assujettissement
Exemple Rémunérations imposables (année N) = 100 Recettes totales (année N-1) = 300 se répartissant comme suit : Le rapport d'assujettissement à la taxe sur les salaires est égal à : ((160 + 80) / 300) x 100 =80 % Pour ces organismes, l'assiette de la taxe est égale à : 100 x 80 % = 80.
À savoir si le montant annuel de la taxe est inférieur à 1 200 €, la taxe n'est pas due. Il n'y a alors pas de déclaration de liquidation et de régularisation à déposer. La taxe est calculée à partir d'un barème progressif qui s'applique aux rémunérations individuelles annuelles versées (base imposable). Le barème comporte un taux normal, appliqué sur le montant total des rémunérations brutes individuelles, et des taux majorés, appliqués aux rémunérations brutes individuelles qui dépassent certains seuils. Type de taux Taux global Taux sur la fraction Salaire brut annuel versé en 2021 (taxe payable en 2022) Salaire brut mensuel versé en 2021 (taxe payable en 2022) Taux normal 4,25 % 4,25 % Jusqu'à 8 020 € Jusqu'à 668 € 1 8,50 % 4,25 % (8,50 - 4,25) Entre 8 020 € et 16 013 € Entre 668 € et 1334 € 2e taux majoré 13,60 % 9,35 % (13,60 - 4,25) Supérieur à 16 013 € Supérieur à 1334 € La base imposable et le montant net de l'impôt dû sont arrondis à l'euro le plus proche.
Exemple Pour un salarié à qui on a versé un salaire brut mensuel de 5 600 € en 2021, le calcul de la taxe sur les salaires est le suivant : [5600 x 4,25 %] + [(1334-668)x 4,25 %] + [(5600 - 1334) x 9,35 %= 665,76 € Pour ce salarié, la taxe sur les salaires que l'employeur devra verser en 2022 est : 665,76 € arrondi à 666 €. Le taux de 2,95 % s'applique sur le montant total des rémunérations brutes individuelles. Le taux de 2,55 % s'applique sur le montant total des rémunérations brutes individuelles. La décote est une réduction du montant d'un impôt à payer. L'abattement est une réduction forfaitaire ou proportionnelle appliquée sur la base de calcul d'un impôt (revenus, valeur d'un bien, etc.). Il ne concerne que les associations. L'employeur dont le montant annuel de la taxe est compris entre 1 200 € et 2 040 € bénéficie d'une décote égale aux 3/4 de la différence entre cette limite de 2 040 € et le montant réel de sa taxe.
Exemple Si le montant annuel de la taxe sur les salaires est compris entre 1200 € et 2040 €., la décote est : 0,75 x (2040 € - montant réel de la taxe). Ce mécanisme s'applique également sur un plan mensuel ou trimestriel. Par exemple : Le montant de la taxe due à faire figurer en ligne A de l'imprimé n°2501 ou 2501 K correspond au montant de la taxe due après application éventuelle de la décote. Cette décote est régularisée au moment de la liquidation annuelle réalisée sur la déclaration annuelle de liquidation et de régularisation n°2502. Les associations bénéficient d'un abattement de 21 086 € pour la taxe due au titre des salaires versés en 2021. Cette taxe n'est donc due que pour la partie de son montant dépassant cette somme. Les organismes concernés sont les suivants : Les rythmes de déclaration au service des impôts et de paiement de la taxe (mensuel, trimestriel ou annuel) et le montant à verser sont déterminés par l'employeur en fonction du montant de taxe payée l'année antérieure. Il n'y a pas de déclaration à faire. L'entreprise doit faire une déclaration annuelle avant le 15 janvier de l'année suivant le versement des salaires. Elle devra utiliser le formulaire de déclaration annuelle n°2502. L'entreprise doit faire sa déclaration tous les 3 mois dans les 15 jours suivant le trimestre écoulé. Il devra fournir 3 relevés de versements provisionnels n°2501 avant le 15 avril, le 15 juillet et le 15 octobre. Elle devra aussi envoyer déclaration de régularisation n°2502 avant le 31 janvier de l'année suivant le versement des rémunération. En cas de cession ou de cessation d'activité, l'employeur doit faire la déclaration dans les 60 jours. En cas de décès de l'employeur, la déclaration doit être effectuée dans les 6 mois.
Attention :
les paiements de la taxe doivent être obligatoirement effectués par voie dématérialisée dans l'espace professionnel de l'entreprise ou par l’intermédiaire d'un prestataire EDI.
Code général des impôts : articles 231 à 231 bis V
Taux en vigueur
Code général des impôts, annexe 3 : article 369
Modes de déclaration
Code général des impôts, annexe 2 : articles 142 à 144
Taux majorés
Code général des impôts : articles 1679 à 1679 bis
Seuil de franchise et abattement de taxe pour certains organismes
Code général des impôts : article 235 ter
Effectif de l'entreprise
Code de la sécurité sociale : article L136-2
Calcul de l'assiette de la contribution sociale sur les revenus d'activité et sur les revenus de remplacement
Bofip-Impôts n°BOI-TPS-TS sur la liquidation de la taxe sur les salaires
Effectif de l'entreprise Simulateur
Compte fiscal en ligne pour les professionnels (mode EFI)
Téléservice Téléservice
Taxe sur les salaires - Déclaration annuelle de liquidation et de régularisation
Formulaire
Taxe sur les salaires - Relevé de versement provisionnel
Formulaire Formulaire
Déclaration des honoraires et autres rémunérations
Formulaire
Déclaration actionnariat des salariés
Formulaire
L'essentiel sur la taxe sur les salaires
Ministère chargé des finances
Comment déclarer et payer ma taxe sur les salaires ?
Ministère chargé des finances
Tout savoir sur la taxe sur les salaires
Ministère chargé de l'économie
©
Direction de l'information légale et administrative
Taxe sur les salaires
Pour en savoir plus
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Déclaration préalable
Fiche pratique
Vérifié le 12/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé des finances La taxe sur les salaires est due par les employeurs établis en France qui ne sont pas soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur la totalité de leur chiffre d'affaires. Elle est calculée sur les rémunérations versées au cours de l'année par application d'un barème progressif.
Elle est due par l'employeur qui est domicilié ou établi en France, quel que soit le lieu du domicile du salarié ou de son activité, et qui remplit une des conditions suivantes : La taxe concerne par exemple les employeurs suivants :
Exemple L'employeur est soumis à la taxe sur les salaires au titre de 2022 (calculée sur les rémunérations versées en 2021) s'il remplit une des 2 conditions suivantes :
À savoir il n'est pas nécessaire que les rémunérations imposables soient payées par l'employeur français. Elles peuvent être aussi payées pour le compte de l'employeur français par une entreprise située à l'étranger. Les employeurs suivants ne sont pas soumis à la taxe sur les salaires : La taxe sur les salaires est basée sur l'assiette de la CSG applicable aux salaires (elle comprend l'ensemble des revenus des personnes physiques sauf en cas d'exonération). Sommes Prise en compte dans le calcul de la taxe ? Sommes dues en contrepartie ou à l'occasion d'un travail Oui Revenus des artistes-auteurs Oui Indemnité de fonction et indemnité parlementaire Oui Garantie des ressources des travailleurs handicapés Oui Revenus tirés de la location de tout ou partie d'un fonds de commerce, établissement commercial, artisanal ou industriel Oui Revenus professionnels des travailleurs indépendants Oui Déduction forfaitaire pour frais professionnels Non Sommes correspondant à des revenus de remplacement (indemnités en cas d'accident de travail ou de maladie, prestations des sécurité sociale versée par le biais de l'employeur...) Non Contributions versées aux fonds d'assurance-formation Non Rémunérations versées par les centres techniques industriels Non Indemnités journalières de sécurité sociale Non Indemnités d'activité partielle ou de cessation d'activité Non Partie du salaire versé aux apprentis égale à 11 % du salaire minimum de croissance dans une entreprise de plus de 10 salariés (contrats d'apprentissage) Non Salaires versés aux apprentis par une entreprise de moins de 11 salariés (contrats d'apprentissage) Non Rémunérations des enseignants des centres de formation des apprenti (CFA) Non Indemnisations versées dans le cadre de contrat d'accompagnement dans l'emploi ou d'avenir (contrat CUI-CAE) Non Gratifications versées aux stagiaires dans la limite de la franchise de cotisation (la part au-delà de la gratification minimale est soumise à la taxe) Non
À savoir les rémunérations exonérées sont tout de même soumises à la CSG. L'entreprise qui est soumise au paiement de la TVA sur moins de 10 % du chiffre d'affaires réalisé l'année avant le versement doit payer la taxe sur les salaires en calculant son rapport d'assujettissement. Calcul = (Recettes n'ayant pas ouvert droit à déduction de la TVA (année N-1) / total des recettes (année N-1)) x 100 Pour ces entreprises, l'assiette de la taxe sur les salaires est obtenue en multipliant le montant total des rémunérations imposables (année N) par le rapport d’assujettissement, soit : Calcul = Montant total des rémunérations imposables (année N) x Rapport d'assujettissement
Exemple Rémunérations imposables (année N) = 100 Recettes totales (année N-1) = 300 se répartissant comme suit : Le rapport d'assujettissement à la taxe sur les salaires est égal à : ((160 + 80) / 300) x 100 =80 % Pour ces organismes, l'assiette de la taxe est égale à : 100 x 80 % = 80.
À savoir si le montant annuel de la taxe est inférieur à 1 200 €, la taxe n'est pas due. Il n'y a alors pas de déclaration de liquidation et de régularisation à déposer. La taxe est calculée à partir d'un barème progressif qui s'applique aux rémunérations individuelles annuelles versées (base imposable). Le barème comporte un taux normal, appliqué sur le montant total des rémunérations brutes individuelles, et des taux majorés, appliqués aux rémunérations brutes individuelles qui dépassent certains seuils. Type de taux Taux global Taux sur la fraction Salaire brut annuel versé en 2021 (taxe payable en 2022) Salaire brut mensuel versé en 2021 (taxe payable en 2022) Taux normal 4,25 % 4,25 % Jusqu'à 8 020 € Jusqu'à 668 € 1 8,50 % 4,25 % (8,50 - 4,25) Entre 8 020 € et 16 013 € Entre 668 € et 1334 € 2e taux majoré 13,60 % 9,35 % (13,60 - 4,25) Supérieur à 16 013 € Supérieur à 1334 € La base imposable et le montant net de l'impôt dû sont arrondis à l'euro le plus proche.
Exemple Pour un salarié à qui on a versé un salaire brut mensuel de 5 600 € en 2021, le calcul de la taxe sur les salaires est le suivant : [5600 x 4,25 %] + [(1334-668)x 4,25 %] + [(5600 - 1334) x 9,35 %= 665,76 € Pour ce salarié, la taxe sur les salaires que l'employeur devra verser en 2022 est : 665,76 € arrondi à 666 €. Le taux de 2,95 % s'applique sur le montant total des rémunérations brutes individuelles. Le taux de 2,55 % s'applique sur le montant total des rémunérations brutes individuelles. La décote est une réduction du montant d'un impôt à payer. L'abattement est une réduction forfaitaire ou proportionnelle appliquée sur la base de calcul d'un impôt (revenus, valeur d'un bien, etc.). Il ne concerne que les associations. L'employeur dont le montant annuel de la taxe est compris entre 1 200 € et 2 040 € bénéficie d'une décote égale aux 3/4 de la différence entre cette limite de 2 040 € et le montant réel de sa taxe.
Exemple Si le montant annuel de la taxe sur les salaires est compris entre 1200 € et 2040 €., la décote est : 0,75 x (2040 € - montant réel de la taxe). Ce mécanisme s'applique également sur un plan mensuel ou trimestriel. Par exemple : Le montant de la taxe due à faire figurer en ligne A de l'imprimé n°2501 ou 2501 K correspond au montant de la taxe due après application éventuelle de la décote. Cette décote est régularisée au moment de la liquidation annuelle réalisée sur la déclaration annuelle de liquidation et de régularisation n°2502. Les associations bénéficient d'un abattement de 21 086 € pour la taxe due au titre des salaires versés en 2021. Cette taxe n'est donc due que pour la partie de son montant dépassant cette somme. Les organismes concernés sont les suivants : Les rythmes de déclaration au service des impôts et de paiement de la taxe (mensuel, trimestriel ou annuel) et le montant à verser sont déterminés par l'employeur en fonction du montant de taxe payée l'année antérieure. Il n'y a pas de déclaration à faire. L'entreprise doit faire une déclaration annuelle avant le 15 janvier de l'année suivant le versement des salaires. Elle devra utiliser le formulaire de déclaration annuelle n°2502. L'entreprise doit faire sa déclaration tous les 3 mois dans les 15 jours suivant le trimestre écoulé. Il devra fournir 3 relevés de versements provisionnels n°2501 avant le 15 avril, le 15 juillet et le 15 octobre. Elle devra aussi envoyer déclaration de régularisation n°2502 avant le 31 janvier de l'année suivant le versement des rémunération. En cas de cession ou de cessation d'activité, l'employeur doit faire la déclaration dans les 60 jours. En cas de décès de l'employeur, la déclaration doit être effectuée dans les 6 mois.
Attention :
les paiements de la taxe doivent être obligatoirement effectués par voie dématérialisée dans l'espace professionnel de l'entreprise ou par l’intermédiaire d'un prestataire EDI.
Code général des impôts : articles 231 à 231 bis V
Taux en vigueur
Code général des impôts, annexe 3 : article 369
Modes de déclaration
Code général des impôts, annexe 2 : articles 142 à 144
Taux majorés
Code général des impôts : articles 1679 à 1679 bis
Seuil de franchise et abattement de taxe pour certains organismes
Code général des impôts : article 235 ter
Effectif de l'entreprise
Code de la sécurité sociale : article L136-2
Calcul de l'assiette de la contribution sociale sur les revenus d'activité et sur les revenus de remplacement
Bofip-Impôts n°BOI-TPS-TS sur la liquidation de la taxe sur les salaires
Effectif de l'entreprise Simulateur
Compte fiscal en ligne pour les professionnels (mode EFI)
Téléservice Téléservice
Taxe sur les salaires - Déclaration annuelle de liquidation et de régularisation
Formulaire
Taxe sur les salaires - Relevé de versement provisionnel
Formulaire Formulaire
Déclaration des honoraires et autres rémunérations
Formulaire
Déclaration actionnariat des salariés
Formulaire
L'essentiel sur la taxe sur les salaires
Ministère chargé des finances
Comment déclarer et payer ma taxe sur les salaires ?
Ministère chargé des finances
Tout savoir sur la taxe sur les salaires
Ministère chargé de l'économie
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Taxe sur les salaires
Pour en savoir plus
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