Enseignes et publicité
Règlement local de publicité
Les publicités, enseignes et pré-enseignes sont soumises à une règlementation protectrice de l’environnement et du cadre de vie. Leur installation est règlementée et doit être conforme à des conditions de densité et de format.
Consultez le règlement complet ci-dessous :
Les publicités, enseignes et pré-enseignes doivent faire l’objet de déclaration et/ou d’autorisation préalables en mairie ou en préfecture.
Demande d’autorisation préalable
Question-réponse
Vérifié le 01/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de l'économie Vous êtes micro-entrepreneur et vous souhaitez connaître les dates auxquelles vous devez déclarer votre chiffre d'affaires ? Nous vous présentons toutes les informations nécessaires.
Vous devez déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes <span class="miseenevidence">tous les mois</span> (automatiquement) ou <span class="miseenevidence">tous les 3 mois</span> (sur demande). L'option pour déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes tous les 3 mois doit être prise <span class="miseenevidence">dans le mois qui suit le début de votre activité</span>. Cette option vaut pour <a href="https://www.ville-lieusaint.fr/demarches-infos-pratiques/demarches/urbanisme/commercants/?xml=R52114">l'année civile</a> et est <a href="https://www.ville-lieusaint.fr/demarches-infos-pratiques/demarches/urbanisme/commercants/?xml=R59136">tacitement</a> reconduite l'année suivant. Si vous ne souhaitez pas conserver cette option, vous devez transmettre votre demande <span class="miseenevidence">avant le 31 octobre de l'année précédant</span> celle pour laquelle vous souhaitez repasser à une déclaration mensuelle.
Exemple Pour modifier la périodicité en 2023, il faut en faire la demande avant le 31 octobre 2022. Première déclaration Votre 1ère déclaration doit être faite à <span class="miseenevidence">l'une des échéances suivantes</span> selon le type de déclaration que vous avez choisi :
Exemple Déclarations suivantes Les déclarations suivantes doivent être faites avant <span class="miseenevidence">la fin du mois suivant le mois ou le trimestre sur lequel porte la déclaration</span> en fonction de l'option que vous avez choisie.
Exemple Si vous déclarez votre chiffre d'affaires <span class="miseenevidence">tous les mois</span>, vous devez faire votre déclaration de chiffre d'affaire du mois de <span class="miseenevidence">juin</span> au plus tard <span class="miseenevidence">le 31 juillet</span>. Si vous déclarez votre chiffre d'affaires <span class="miseenevidence">tous les 3 mois</span>, vous devez faire votre déclaration aux échéances suivantes : Vous devez faire votre déclaration de chiffre d'affaires (CA) obligatoirement <span class="miseenevidence">en ligne sur le site de l'Urssaf</span>.
Service en ligne Urssaf Même si votre CA est nul, <span class="miseenevidence">la déclaration est obligatoire</span>. Il vous suffit d'inscrire la mention <span class="expression">Néant</span> à la place du montant du chiffre d'affaires ou de recettes. Le CA à déclarer concerne uniquement les sommes encaissées. Les sommes facturées, mais qui n'ont pas été effectivement perçues, ne sont pas à déclarer au titre de cette période de déclaration. Vous devez ajouter vos revenus de micro-entrepreneur dans votre déclaration personnelle.
À savoir Lors de la déclaration en ligne, le montant des cotisations et de l'impôt sur le revenu dû est automatiquement calculé en fonction du taux correspondant à l'activité. Si vous oubliez de déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes avant l'échéance, une pénalité de <span class="valeur">52 €</span> s'applique sur chaque déclaration manquante. En plus de la pénalité, il y aura des majorations sur vos cotisations sociales : Le calcul de vos cotisations sociales se fait sur une base forfaitaire qui diffère selon votre activité : Déclarations manquantes Ventes Prestations de services Déclaration mensuelle <span class="valeur">7 858,33 €</span> <span class="valeur">3 042 €</span> Déclaration trimestrielle <span class="valeur">23 575 €</span> <span class="valeur">9 125 €</span>
Exemple Si vous êtes commerçant et que vous n'avez pas effectué 2 déclarations mensuelles au cours de l'année précédente, le montant de vos cotisations sera le suivant : (2 x <span class="valeur">7 858,33 €</span>) + [2 x ( <span class="valeur">7 858,33 €</span>) x <span class="valeur">5 %</span>)] = <span class="valeur">15 716,66 €</span> + <span class="valeur">785,83 €</span> = <span class="valeur">16 502,49 €</span>. Vous devez aussi payer la pénalité de <span class="valeur">52 €</span> pour chaque déclaration en retard : 2 x <span class="valeur">52 €</span> = <span class="valeur">104 €</span>. Vous êtes informé par lettre recommandée avec accusé de réception des cotisations sociales à payer pour les déclarations manquantes. Vous avez encore la possibilité de déclarer votre chiffre d'affaires et régulariser votre situation. Dans ce cas, le montant de la pénalité est porté à <span class="valeur">3 %</span> du montant des cotisations et contributions sociales dues.
Vous devez déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes <span class="miseenevidence">tous les mois</span> (automatiquement) ou <span class="miseenevidence">tous les 3 mois</span> (sur demande). L'option pour déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes tous les 3 mois doit être prise <span class="miseenevidence">dans le mois qui suit le début de votre activité</span>. Cette option vaut pour <a href="https://www.ville-lieusaint.fr/demarches-infos-pratiques/demarches/urbanisme/commercants/?xml=R52114">l'année civile</a> et est <a href="https://www.ville-lieusaint.fr/demarches-infos-pratiques/demarches/urbanisme/commercants/?xml=R59136">tacitement</a> reconduite l'année suivant. Si vous ne souhaitez pas conserver cette option, vous devez transmettre votre demande <span class="miseenevidence">avant le 31 octobre de l'année précédant</span> celle pour laquelle vous souhaitez repasser à une déclaration mensuelle.
Exemple Pour modifier la périodicité en 2023, il faut en faire la demande avant le 31 octobre 2022. Les déclarations doivent être faites avant <span class="miseenevidence">la fin du mois suivant le mois ou le trimestre pour sur lequel porte la déclaration</span> en fonction de l'option que vous avez choisi.
Exemple Vous déclarez votre chiffre d'affaires <span class="miseenevidence">tous les mois</span>, vous devez faire votre déclaration de chiffre d'affaire du mois de <span class="miseenevidence">juin</span> au plus tard <span class="miseenevidence">le 31 juillet</span>. Vous déclarez votre chiffre d'affaires <span class="miseenevidence">tous les 3 mois</span>, vous devez faire votre déclaration aux échéances suivantes : Vous devez faire votre déclaration de chiffre d'affaires (CA) obligatoirement <span class="miseenevidence">en ligne sur le site de l'Urssaf</span>.
Service en ligne Urssaf Même si votre CA est nul, <span class="miseenevidence">la déclaration est obligatoire</span>. Il vous suffit d'inscrire la mention <span class="expression">Néant</span> à la place du montant du chiffre d'affaires ou de recettes. Le CA à déclarer concerne uniquement les sommes encaissées. Les sommes facturées, mais qui n'ont pas été effectivement perçues, ne sont pas à déclarer au titre de cette période de déclaration. Vous devez ajouter vos revenus de micro-entrepreneur dans votre déclaration personnelle.
À savoir Lors de la déclaration en ligne, le montant des cotisations et de l'impôt sur le revenu dû est automatiquement calculé en fonction du taux correspondant à l'activité. Si vous oubliez de déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes avant l'échéance, une pénalité de <span class="valeur">52 €</span> s'applique sur chaque déclaration manquante. En plus de la pénalité, il y aura des majorations sur vos cotisations sociales : Le calcul de vos cotisations sociales se fait sur une base forfaitaire qui diffère selon votre activité : Déclarations manquantes Ventes Prestations de services Déclaration mensuelle <span class="valeur">7 858,33 €</span> <span class="valeur">3 042 €</span> Déclaration trimestrielle <span class="valeur">23 575 €</span> <span class="valeur">9 125 €</span>
Exemple Si vous êtes commerçant et que vous n'avez pas effectué 2 déclarations mensuelles au cours de l'année précédente, le montant de vos cotisations sera le suivant : (2 x <span class="valeur">7 858,33 €</span>) + [2 x ( <span class="valeur">7 858,33 €</span>) x <span class="valeur">5 %</span>)] = <span class="valeur">15 716,66 €</span> + <span class="valeur">785,83 €</span> = <span class="valeur">16 502,49 €</span>. Vous devez aussi payer la pénalité de <span class="valeur">52 €</span> pour chaque déclaration en retard : 2 x <span class="valeur">52 €</span> = <span class="valeur">104 €</span>. Vous êtes informé par lettre recommandée avec accusé de réception des cotisations sociales à payer pour les déclarations manquantes. Vous avez encore la possibilité de déclarer votre chiffre d'affaires et régulariser votre situation. Dans ce cas, le montant de la pénalité est porté à <span class="valeur">3 %</span> du montant des cotisations et contributions sociales dues.
Code de la sécurité sociale : articles R613-7 à R613-16
Règlement simplifié des cotisations et contributions des travailleurs indépendants - Régime micro-social
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Direction de l'information légale et administrative
Micro-entrepreneur : quand déclarer son chiffre d'affaires ?
Micro-entrepreneur : déclaration en ligne du chiffre d'affaires (régime micro-social simplifié)
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Déclaration préalable
Question-réponse
Vérifié le 01/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de l'économie Vous êtes micro-entrepreneur et vous souhaitez connaître les dates auxquelles vous devez déclarer votre chiffre d'affaires ? Nous vous présentons toutes les informations nécessaires.
Vous devez déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes <span class="miseenevidence">tous les mois</span> (automatiquement) ou <span class="miseenevidence">tous les 3 mois</span> (sur demande). L'option pour déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes tous les 3 mois doit être prise <span class="miseenevidence">dans le mois qui suit le début de votre activité</span>. Cette option vaut pour <a href="https://www.ville-lieusaint.fr/demarches-infos-pratiques/demarches/urbanisme/commercants/?xml=R52114">l'année civile</a> et est <a href="https://www.ville-lieusaint.fr/demarches-infos-pratiques/demarches/urbanisme/commercants/?xml=R59136">tacitement</a> reconduite l'année suivant. Si vous ne souhaitez pas conserver cette option, vous devez transmettre votre demande <span class="miseenevidence">avant le 31 octobre de l'année précédant</span> celle pour laquelle vous souhaitez repasser à une déclaration mensuelle.
Exemple Pour modifier la périodicité en 2023, il faut en faire la demande avant le 31 octobre 2022. Première déclaration Votre 1ère déclaration doit être faite à <span class="miseenevidence">l'une des échéances suivantes</span> selon le type de déclaration que vous avez choisi :
Exemple Déclarations suivantes Les déclarations suivantes doivent être faites avant <span class="miseenevidence">la fin du mois suivant le mois ou le trimestre sur lequel porte la déclaration</span> en fonction de l'option que vous avez choisie.
Exemple Si vous déclarez votre chiffre d'affaires <span class="miseenevidence">tous les mois</span>, vous devez faire votre déclaration de chiffre d'affaire du mois de <span class="miseenevidence">juin</span> au plus tard <span class="miseenevidence">le 31 juillet</span>. Si vous déclarez votre chiffre d'affaires <span class="miseenevidence">tous les 3 mois</span>, vous devez faire votre déclaration aux échéances suivantes : Vous devez faire votre déclaration de chiffre d'affaires (CA) obligatoirement <span class="miseenevidence">en ligne sur le site de l'Urssaf</span>.
Service en ligne Urssaf Même si votre CA est nul, <span class="miseenevidence">la déclaration est obligatoire</span>. Il vous suffit d'inscrire la mention <span class="expression">Néant</span> à la place du montant du chiffre d'affaires ou de recettes. Le CA à déclarer concerne uniquement les sommes encaissées. Les sommes facturées, mais qui n'ont pas été effectivement perçues, ne sont pas à déclarer au titre de cette période de déclaration. Vous devez ajouter vos revenus de micro-entrepreneur dans votre déclaration personnelle.
À savoir Lors de la déclaration en ligne, le montant des cotisations et de l'impôt sur le revenu dû est automatiquement calculé en fonction du taux correspondant à l'activité. Si vous oubliez de déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes avant l'échéance, une pénalité de <span class="valeur">52 €</span> s'applique sur chaque déclaration manquante. En plus de la pénalité, il y aura des majorations sur vos cotisations sociales : Le calcul de vos cotisations sociales se fait sur une base forfaitaire qui diffère selon votre activité : Déclarations manquantes Ventes Prestations de services Déclaration mensuelle <span class="valeur">7 858,33 €</span> <span class="valeur">3 042 €</span> Déclaration trimestrielle <span class="valeur">23 575 €</span> <span class="valeur">9 125 €</span>
Exemple Si vous êtes commerçant et que vous n'avez pas effectué 2 déclarations mensuelles au cours de l'année précédente, le montant de vos cotisations sera le suivant : (2 x <span class="valeur">7 858,33 €</span>) + [2 x ( <span class="valeur">7 858,33 €</span>) x <span class="valeur">5 %</span>)] = <span class="valeur">15 716,66 €</span> + <span class="valeur">785,83 €</span> = <span class="valeur">16 502,49 €</span>. Vous devez aussi payer la pénalité de <span class="valeur">52 €</span> pour chaque déclaration en retard : 2 x <span class="valeur">52 €</span> = <span class="valeur">104 €</span>. Vous êtes informé par lettre recommandée avec accusé de réception des cotisations sociales à payer pour les déclarations manquantes. Vous avez encore la possibilité de déclarer votre chiffre d'affaires et régulariser votre situation. Dans ce cas, le montant de la pénalité est porté à <span class="valeur">3 %</span> du montant des cotisations et contributions sociales dues.
Vous devez déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes <span class="miseenevidence">tous les mois</span> (automatiquement) ou <span class="miseenevidence">tous les 3 mois</span> (sur demande). L'option pour déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes tous les 3 mois doit être prise <span class="miseenevidence">dans le mois qui suit le début de votre activité</span>. Cette option vaut pour <a href="https://www.ville-lieusaint.fr/demarches-infos-pratiques/demarches/urbanisme/commercants/?xml=R52114">l'année civile</a> et est <a href="https://www.ville-lieusaint.fr/demarches-infos-pratiques/demarches/urbanisme/commercants/?xml=R59136">tacitement</a> reconduite l'année suivant. Si vous ne souhaitez pas conserver cette option, vous devez transmettre votre demande <span class="miseenevidence">avant le 31 octobre de l'année précédant</span> celle pour laquelle vous souhaitez repasser à une déclaration mensuelle.
Exemple Pour modifier la périodicité en 2023, il faut en faire la demande avant le 31 octobre 2022. Les déclarations doivent être faites avant <span class="miseenevidence">la fin du mois suivant le mois ou le trimestre pour sur lequel porte la déclaration</span> en fonction de l'option que vous avez choisi.
Exemple Vous déclarez votre chiffre d'affaires <span class="miseenevidence">tous les mois</span>, vous devez faire votre déclaration de chiffre d'affaire du mois de <span class="miseenevidence">juin</span> au plus tard <span class="miseenevidence">le 31 juillet</span>. Vous déclarez votre chiffre d'affaires <span class="miseenevidence">tous les 3 mois</span>, vous devez faire votre déclaration aux échéances suivantes : Vous devez faire votre déclaration de chiffre d'affaires (CA) obligatoirement <span class="miseenevidence">en ligne sur le site de l'Urssaf</span>.
Service en ligne Urssaf Même si votre CA est nul, <span class="miseenevidence">la déclaration est obligatoire</span>. Il vous suffit d'inscrire la mention <span class="expression">Néant</span> à la place du montant du chiffre d'affaires ou de recettes. Le CA à déclarer concerne uniquement les sommes encaissées. Les sommes facturées, mais qui n'ont pas été effectivement perçues, ne sont pas à déclarer au titre de cette période de déclaration. Vous devez ajouter vos revenus de micro-entrepreneur dans votre déclaration personnelle.
À savoir Lors de la déclaration en ligne, le montant des cotisations et de l'impôt sur le revenu dû est automatiquement calculé en fonction du taux correspondant à l'activité. Si vous oubliez de déclarer votre chiffre d'affaires ou vos recettes avant l'échéance, une pénalité de <span class="valeur">52 €</span> s'applique sur chaque déclaration manquante. En plus de la pénalité, il y aura des majorations sur vos cotisations sociales : Le calcul de vos cotisations sociales se fait sur une base forfaitaire qui diffère selon votre activité : Déclarations manquantes Ventes Prestations de services Déclaration mensuelle <span class="valeur">7 858,33 €</span> <span class="valeur">3 042 €</span> Déclaration trimestrielle <span class="valeur">23 575 €</span> <span class="valeur">9 125 €</span>
Exemple Si vous êtes commerçant et que vous n'avez pas effectué 2 déclarations mensuelles au cours de l'année précédente, le montant de vos cotisations sera le suivant : (2 x <span class="valeur">7 858,33 €</span>) + [2 x ( <span class="valeur">7 858,33 €</span>) x <span class="valeur">5 %</span>)] = <span class="valeur">15 716,66 €</span> + <span class="valeur">785,83 €</span> = <span class="valeur">16 502,49 €</span>. Vous devez aussi payer la pénalité de <span class="valeur">52 €</span> pour chaque déclaration en retard : 2 x <span class="valeur">52 €</span> = <span class="valeur">104 €</span>. Vous êtes informé par lettre recommandée avec accusé de réception des cotisations sociales à payer pour les déclarations manquantes. Vous avez encore la possibilité de déclarer votre chiffre d'affaires et régulariser votre situation. Dans ce cas, le montant de la pénalité est porté à <span class="valeur">3 %</span> du montant des cotisations et contributions sociales dues.
Code de la sécurité sociale : articles R613-7 à R613-16
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