Le Plan local d’Urbanisme
Il définit de façon précise le droit des sols applicable à chaque terrain.
Rapport de présentation
1.1 – Rapport de présentation – Diagnostic
1.2 – Rapport de présentation – Etat initial de l’environnement
1.3 – Rapport de présentation – Justification des choix
1.4 – Rapport de présentation – Evaluation environnementale
PADD
2 – Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
OAP
3.1 – Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) sectorielle
3.2 – Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) thématique – Continuités écologiques
Règlements et annexes
4.1a – Annexes réglementaires : liste du patrimoine bâti à protéger
4.1b – Annexes réglementaires : pour favoriser la biodiversité – Espèces locales
4.1c – Annexes réglementaires : Construire en terrain argileux
4.3 – Plan réglementaire des hauteurs
4.4 – Plan réglementaire de pleine terre
5.1 – Servitudes d’utilité publique
5.2 – Plan des servitudes d’utilité publique
5.3 – Annexe – Périmètres particuliers
5.4 – Informations complémentaires
Autres contraintes et les servitudes
Plan du droit de préemption – ensemble du territoire
